Conditions d'utilisation du Thesaurus Santé Publique

Avant de décharger le document que vous avez demandé, veuillez lire dans leur intégralité les conditions d'utilisation qui figurent ci-dessous.

En cliquant sur le bouton "J'accepte" qui figure en bas de cette page, vous vous engagez à respecter ces conditions d'utilisation. Dans le cas contraire, utilisez le bouton "précédent" de votre navigateur pour revenir à la page précédente.

Conditions d'utilisation
Le thesaurus de la BDSP peut être librement utilisé dans les centres de documentation ou bibliothèques travaillant dans les secteurs du sanitaire et du social. Le droit d’usage consenti est limité à une utilisation strictement non commerciale et n’autorise l’utilisateur à aucune cession ou diffusion à des tiers, même à titre gratuit.

L’utilisation du thesaurus n’entraîne aucune obligation, de quelconque nature, présente et à venir, pour la BDSP et pour l’Ecole des hautes études en santé publique.

L’utilisateur s’engage à ne pas transformer, ou altérer d’une quelconque façon, les éléments déchargés. Il lui est notamment fait obligation de conserver, ou de faire mention, en toutes circonstances et utilisations, de l’origine du thesaurus.

Par le seul fait de décharger tout ou partie des éléments proposés sur le site www.bdsp.ehesp.fr, l’utilisateur est réputé connaître et avoir accepté ces conditions d’utilisation.

L’usage du thesaurus BDSP par les sociétés qui commercialisent des logiciels documentaires ou d’autres produits utilisant les thesaurus et qui souhaitent faire valoir auprès de leur clientèle le fait qu’elles supportent cet outil, est soumise à la passation d’un contrat avec la BDSP.